Nouvelle réponse

Forum

Retour à la liste

Veuillez noter que les nouveaux messages dans ce forum devront être validés par l'administrateur avant la parution.

Vous recevrez, sous peu, un courriel vous informant du statut de votre demande.

Rejet dans l'environnement vs débit d'un cours d'eau

Auteur Message
Benoit Paquette
Lundi, 7 mars 2016		 Bonjour,
Il est mentionné dans la partie B du Q2 R22 que lorsqu'un effluent ne peut être acheminé vers un champ de polissage, il peut être rejeté dans un cours d'eau lorsque ce dernier offre un taux de dilution en période d'étiage supérieur à 1: 300. Il est ensuite mentionné en italique que ce débit de ce cours d'eau en période d'étiage doit être calculé par un spécialiste. Est-ce qu'un technologue ou un ingénieur qui produit une expertise dans le but d'aménager une installation septique est considéré «spécialiste» ? De plus, concernant la période d'étiage d'un cours d'eau au Québec, sur quels documents ou éléments doit on se référer ? Je comprends que si l'étude terrain de l'ingénieur ou du technologue a été effectuée en avril, nous nous entendons que ce n'est pas le moment propice. Mais qu'en est-il du mois de juillet, août, septembre ou octobre par exemple ? Merci
Simon Boucher
Mardi, 8 mars 2016		 Quand tu parle de partie B, tu réfères au guide qui est un outil de vulgarisation mais n'a pas de valeur légale. Dans le règlement officiel tu ne retrouves pas cette note en italic. Règle générale on inclut donc le calcul du débit dans l'étude de caractérisation du site. Dans le meilleure des cas si on peut avoir les données d'une station hydrométrique du CEHQ ont l'indique mais c'est rare et le plus souvent c'est un calcul terrain.

Tu mets le doigt sur une situation à problème qui reviens souvent par exemple, si ça refoule dans la maison et qu'on doit refaire l'installation au mois de mai, on fait quoi si on est pas à l'étiage? Si je me met à ta place d'inspecteur j'aurais tendance à pelleter tout ça au consultant. C'est à lui de te fournir un débit à l'étiage donc tu doit exiger qu'il soit spécifié au devis que le débit déterminé est un débit d'étiage. Peu importe la date c'est à lui de prendre la responsabilité que le débit déterminé est représentatif. S'il se trompe et que le débit deviens insuffisant à un autre moment dans l'année, c'est sa responsabilité à lui qui sera en cause et non la tienne de lui avoir spécifié la date à laquelle tu veux qu'il le fasse. Si professionnellement il se dit incapable de t'affirmer un débit d'étiage à cause de la saison, ça sera à lui de voir avec son client s'il préfère retarder le projet à la période d'étiage ou alors aller au plus sévère et présumer que le débit d'étage est trop faible et aller avec un système tertiaire plutôt.
Simon Boucher
Mardi, 8 mars 2016		 Enfin, personnellement c'est pas rare que je fait ça retarder un projet à cause de ça. Si je sais que professionnellement je n'ai pas les données adéquates en main pour affirmer un calcul de débit pcq je sais très bien que mes données sont biaisées par la saison, c'est dommage mais je le dit au client que c'est dans son intérêt à lui qu'on reporte le projet et ensuite je surveille la température pour me reprendre au mois de juillet, août, septembre, peu importe, le temps d'avoir une bonne semaine de grosses chaleurs et de temps sec ou alors le mois de janvier février dans les gros froids. Si tu tombe sur un cabochon qui te dit qu'il a fait un calcul de débit à l'étiage en avril. Tu lui demande en double s'il est vraiment certain de son affaire et tu te garde des traces écrites dans ton dossier pour que si ça ressort dans 5 ans, tu es capable d'affirmer que tu a fais les vérifications nécessaires auprès du professionnel pour t'assurer qu'il était certain de ses données et que c'est lui qui a garanti que le débit déterminé était représentatif du débit minimale annuel.
Simon Boucher
Mardi, 8 mars 2016		 Extrait du code de déontologie de l'OTPQ:

11. Le technologue professionnel s'abstient de formuler des avis, de donner des conseils ou de produire des documents qui ne sont pas basés sur des connaissances scientifiques suffisantes et sur une connaissance complète des faits pertinents à la nature et à l'étendue de la prestation de services professionnels.
Richard Brunet
Jeudi, 10 mars 2016		 Toujours aussi pertinent, Simon. Merci.
Frédérick Marceau
Mardi, 22 mars 2016		 Le Centre d'expertise hydrique du Québec, fait cette étude théorique peu importe le moment de l'année. S'il n'y a pas de station permanente sur le cours d'eau, je ne considère valide que leur calcul et résultat pour obtenir cette donnée. Il y a bien sûr un délai pour l'obtenir et des coûts mais cela doit faire partie de l'étude. Ils le font pour tout cours d'eau, peu importe son débit. Voir le http://www.cehq.gouv.qc.ca/debit-etiage/cartes/debits-etiage.htm et remplir le formulaire en payant les frais de 825 $ applicables. Je le faisais faire lorsque j'étais consultant et l'exige des consultants (et pas un calcul bidon d'un concepteur) depuis que je suis inspecteur et aucun consultant ne m'a contredit sur cette exigence. Le débit d'étiage n'a rien à voir avec une période précise d'une année puisque, si on veut ce débit réel en pratique, c'est une moyenne sur plusieurs année. Si un consultant calcule avec un quelconque appareil un débit à un moment et essai de vous passer ça comme un débit d'étiage, il est dans le champ. C'est comme la ligne des hautes eaux qui ne se mesure pas un 15 avril d'une seule année.
Simon Boucher
Mardi, 22 mars 2016		 Malheureusement le CEHQ ne réalise normalement pas ce genre d'étude pour des petits bras de cours d'eau dans des bassins versants de moins de 5 km² à fort risque d'intermittence et ce sont précisément ces cours d'eau qui sont les plus ambigus à caractériser. J'en reviens donc à mon point à l'effet qu'il en reviens au final a chaque professionnel en vertu de ses règles de déontologie à déterminer quelles sont les "connaissances scientifiques suffisantes" pour être satisfait et engager sa responsabilité sur un acte professionnel qu'il pose, que ce soit selon un modèle théorique, un calcul terrain ou autre. En cas de faute, ce sera donc à l'ordre professionnel concerné de statuer sur la méthode de travail de son membre. À titre d'exemple, il n'est pas rare de se retrouver devant un cours d'eau à débit régulier selon les modèles du CEHQ alors qu'il est pourtant complètement à sec sous nos yeux puisque les débits théoriques calculés ne tenaient pas compte de travaux antérieurs en amont ou autre. Malheureusement comme dans la détermination de la perméabilité des sols, la méthode parfaite n'existe pas et c'est un recoupement du maximum de connaissances qui permet d'orienter le professionnel vers la meilleurs interprétation possible pour engager sa responsabilité.