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Camp forestier avec 1 ch. à coucher = Assujetti ou non au Q-2,r.22

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Valérie Inspectrice
Mercredi, 25 janvier 2017
Bonjour à tous,

Mise en contexte: Je désire me construire un camp forestier de 16' x 20' sur mon lot. Mon bâtiment comportera une chambre à coucher fermée, mais ne sera pas alimenté en eau. J'emporterai moi-même mon eau embouteillée. Suis-je considéré comme étant une résidence isolée selon la définition vu que mon bâtiment comporte une chambre à coucher et qu'il n'est pas raccordé à un réseau d'égout? ou suis-je considéré comme étant "un bâtiment autre qu'une résidence isolée"? Si oui, vu que je ne rejette pas exclusivement des eaux usées (les eaux provenant d’un cabinet d’aisances combinées aux eaux ménagères) je ne suis donc pas assujetti au règlement provincial.

Merci de m’éclaircir !!
Simon Boucher
Vendredi, 27 janvier 2017
La situation est encadrée par la section XI du règlement comme une résidence sans alimentation en eau sous pression mais qui doit être munie de commodités pour desservir ses occupants qui ne peuvent pas aller aux toilettes derrière un arbre ou rejeter d'eaux ménagères à l'air libre.
Valérie Inspectrice
Vendredi, 27 janvier 2017
OK. Dans un tel cas, est-ce qu'une étude de caractérisation des sols est obligatoire pour implanter ce système?

Et si le bâtiment ne comporte aucune chambre à coucher (aire ouverte) et ne rejette aucune eau, il ne peut être considéré comme étant une résidence isolée donc il n'est pas assujetti au Q-2,r.22 jusqu'au moment que le propriétaire voudra modifier le bâtiment et faire l'ajout de chambre à coucher par exemple. À ce moment, une étude des sols sera à prévoir. En souhaitant que l'étude des sols sera positif et qu'il aura des solutions.
Valérie Inspectrice
Vendredi, 27 janvier 2017
OK. Dans un tel cas, est-ce qu'une étude de caractérisation des sols est obligatoire pour implanter ce système?

Et si le bâtiment ne comporte aucune chambre à coucher (aire ouverte) et ne rejette aucune eau, il ne peut être considéré comme étant une résidence isolée donc il n'est pas assujetti au Q-2,r.22 jusqu'au moment que le propriétaire voudra modifier le bâtiment et faire l'ajout de chambre à coucher par exemple. À ce moment, une étude des sols sera à prévoir. En souhaitant que l'étude des sols soit positive et qu'il aura des solutions.
Simon Boucher
Mardi, 31 janvier 2017
Une évaluation des conditions de sol doit tout de même être réalisée puisque des conditions de sol spécifiques sont requise même pour ce type d'installation de base.