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Fosse septique vs chalet locatif

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Steve Chamberland
Mercredi, 21 mars 2018		 Bonjour,

Je désires faire la construction d'un chalet qui sera mise en location. Certain personne me mentionne que je suis catégorisée dans le Q2R22 comme Autre bâtiment/hotel ou motel. Tandis que d'autres me disent que c'est une habitation unifamiliale.

Aussi, lorsque je cherche la définition de résidence isolé, on me réfère aussi à habitation unifamiliale. Je ne trouve pourtant pas la définition de habitation unifamiliale.

Ou puis-je avoir plus d'information? Quelqu'un connait un jugement qui a été fait?

Le fait de me catégoriser dans autre bâtiment fait en sorte que je suis limité à 14 personnes. L'unifamillaile me permettrais 18

Merci
Samuel Gagnon
Jeudi, 22 mars 2018		 Bonjour M. Chamberland,
Tel qu'indiqué dans le Q-2, r. 22, la définition de résidences isolées ce lit comme suit :

''une habitation unifamiliale ou multifamiliale comprenant 6 chambres à coucher ou moins;''

Considérant qu'il n'y aurait pas de ''famille'' dans votre bâtiment, il faut le considérer comme un autre bâtiment.

Par la suite, le calcul dépendra de la configuration de votre bâtiment.

S'il n'y a qu'une salle de bain centrale, il faut calculer 150 litres par personne ou 300 litres par chambres (2 personnes / chambre)

Donc vous auriez droit à un total de 21 personnes dans le chalet. (3240 litres / 150 litres = 21 personnes)

S'il n'y a des salles de bains privés pour les chambres, alors vous auriez droit à 18 personnes, toujours pour un chalet en location. (3240 litres / 180 litres = 18 personnes)

Vous devriez avoir droit entre 18 et 21 personnes maximum dans votre futur chalet locatif.

Samuel Gagnon T.P
Steve Chamberland
Vendredi, 23 mars 2018		 Ok... Le chalet contient 4 chambres (2 au rdc et 2 au sous-sol) et chaque chambre comporte 1 salle de bain. Il y a 4 lit par chambres. Donc 4 salle de bain total et 16 lit pour dormir.

Comment interprétez-vous "avec toutes les commodités y compris la cuisine"? Est-ce que l'annexe B-7 fait référence à 1 cuisine par chambre = 225 litres par jour?

Merci
Gaétan Gagné
Lundi, 26 mars 2018		 Bonjour Monsieur Chamberland,
Important, ne pas oublier de vérifier si votre projet de location est permis dans la zone où se situe le terrain. Ex.: les location à cours terme du genre airbnb sont considérés comme un commerce et non plus un usage résidentiel. Bonne journée. Gaétan G. insp.