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Déneigement d'un chemin privé

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Pierre Gravel
Dimanche, 16 février 2020		 Bonjour. J'ai acheté un terrain avec un droit de passage sur un chemin privé, partagé avec quelques autres propriétaires de terrains qui doivent emprunter ce chemin pour se rendre à leurs terrains également. En hiver, habituellement, la ville ne déneige pas le chemin, ce qui fait qu'il devient rapidement inaccessible en raison du bourrelet de neige laissé par la gratte sur le chemin principal qui mène au chemin privé. Malgré le fait que mes ''voisins'' ont refusé de contribuer aux frais de déneigement, puisque mon terrain est un des premiers accessibles sur ce chemin, j'ai décidé de faire déneiger le chemin jusqu'à mon terrain, assumant ainsi seul les coûts, de manière à pouvoir y avoir accès l'hiver. Certains voisins utilisent donc le chemin (puisqu'il est déneigé) et se stationnent dans la partie déneigée, au bord du chemin, allant parfois jusqu'à me bloquer l'accès à mon terrain. Au mieux, je suis capable de passer avec mon véhicule, mais un véhicule d'urgence (i.e. pompier, ambulance) ne pourrait pas passer, en raison de la présence de leurs véhicules, ce qui m'occasionne un malaise, au cas-où j'aurais besoin de services d'urgence lorsque je suis à mon chalet. Étant donné que si je n'avais pas fait déneiger, personne n'aurait accès au chemin, ont-ils le droit de passage quand même ? Si c'est le cas, quels sont mes droits par rapport au fait qu'ils me bloquent parfois le passage et qu'au mieux, lorsqu'ils sont présents, ils bloquent l'accès aux services d'urgence ? Quelqu'un a une idée ? Merci !
Alexandre Potvin
Mercredi, 19 février 2020		 Bonjour, Vous pourriez poser la question au service juridique de votre police d'assurance maison ou à votre notaire. Aussi vous pourriez vérifier dans le code civil si des articles touchent ce sujet. Bonne journée.