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Eaux de lavage d'érablière

Auteur	Message
Valérie Inspectrice Mercredi, 13 janvier 2021	Bonjour, Lorsqu'un propriétaire souhaite se construire une petite et/ou grande cabane à sucre, exigez-vous une étude de caractérisation des sols pour traiter les eaux de lavage? Si non, qu'exigez-vous comme système? Merci,
Philippe Bolduc Lundi, 18 janvier 2021	Je suis certain que tout comme moi plusieurs sont curieux de lire la façon que ces demandes son traité.
Simon Boucher Mardi, 19 janvier 2021	Le règlement précise depuis le 3 décembre 2020 qu'un bâtiment qui ne génère pas exclusivement des eaux domestique peut tout de même être géré sous procédure habituelle du r.22 pour la partie domestique (eau de salle de bain par exemple) mais dans la mesure ou une ségrégation des eaux est assurée de manière à ce que les eaux de procédé ne soient pas dirigées vers l'installation. A ce moment, la partie des eaux de procédé est hors-juridiction municipale et c'est au MELCC de juger comment elle devront être gérées selon le contexte, les volumes, les caractéristiques, etc. http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=1&file=73520.pdf