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Message |
Louise
Jeudi, 13 janvier 2011 |
Bonjour,
Est-ce que la construction d'un chalet qui ne serait pas alimenté en eau courante et qui serait utilisé que quelques fins de semaines par année exige une fosse septique et un champs d'épuration ?
Merci de vos réponses. |
Vincent Cordeau
Vendredi, 14 janvier 2011 |
La réponse est OUI ... référence ci-bas.
Q.2-r.8 Règlement sur l'évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées
Article 3 ... Dans le cas d'une résidence isolée existante ou d'un camp de chasse ou de pêche, les eaux usées, les eaux ménagères ou les eaux de cabinet d'aisances peuvent, outre les possibilités prévues au troisième alinéa, être rejetées dans une installation conforme à l'une des sections XII, XIII ou XIV.
Soit: XII L'INSTALLATION À VIDANGE PÉRIODIQUE
XIII L'INSTALLATION BIOLOGIQUE
XIV LE CABINET À FOSSE SÈCHE OU À TERREAU ET LE PUITS D'ÉVACUATION
Pour plus de détails sur ces installations: http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=3&file=/Q_2/Q2R22.htm
Même s'il ne sont pas alimentés en eau, les occupant se servent quand même d'une certaine quantité d'eau pour laver de la vaisselle, se laver les main, se brosser les dents, aller aux "toilette" etc. Il est donc nécessaire que ces eaux soient traités adéquatement.
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ecoproenviro
Lundi, 7 février 2011 |
non si vous n'avez pas d'eau sous pression |
Denis Bourgault
Mercredi, 7 mars 2012 |
Non, vous ne pouvez avoir des eaux usées, si vous n'avez pas d'eau , mais il serait sage de vous munir d'une toilette chimique au cas où |
Simon Boucher
Samedi, 10 mars 2012 |
La réponse de Monsieur Cordeau me parrait assez complète. L'obligation d'une fosse septique et d'un champ d'épuration ne s'applique pas si la résidence n'est pas alimentée en eau sous pression, dans lequel cas d'autre options sont toutefois prévues. Il ne faut pas oublier le principe général que l'installation doit desservir le bâtiment et non les personnes qui en sont les propriétaires à court terme. Le fait que vous utilisiez le chalet seulement pour quelques fin de semaines ou que vous n'apportiez pas de bidons d'eau pour vous laver ou faire la vaisselle ne change pas le fait que le bâtiment existe et qu'il doit être équipé pour l'utilisation normale qu'un propriétaire en ferait s'il était vendu demain matin. |
Roger Dubois
Mardi, 24 avril 2012 |
Absolument pas obligatoire pour un chalet ou camp de chasse sans eau en teritoire forstier. |
Simon Boucher
Dimanche, 29 avril 2012 |
Plusieurs municipalités vont "tolérer" des solutions alternatives (toilettes chimiques par exemple) pour des chalets ou des camps en milieux isolés ou sans plomberie. Par contre il s'agit bien d'une tolérance uniquement puisque cette position n'a aucun fondement réglementaire. Officiellement, le règlement dit que:
Article 4. Permis: Toute personne qui a l'intention de construire une résidence isolée doit, avant d'en entreprendre les travaux de construction, obtenir un permis de la municipalité locale où cette résidence isolée sera construite.
[...]
La municipalité régionale de comté délivre les permis prévus au présent article dans les territoires non organisés.
La municipalité doit délivrer un permis en vertu du présent article lorsque le projet prévoit que la résidence isolée visée sera pourvue d'un dispositif d'évacuation, de réception ou de traitement des eaux usées, des eaux de cabinet d'aisances ou des eaux ménagères conforme au présent règlement.
Donc un permis est obligatoire, et si le projet n'a pas pour finalité de munir le bâtiment d'un systèmes conforme au règlement, le permis devrait être refusé. |
Daniel Gelinas
Vendredi, 8 janvier 2016 |
Advenant qu'il n'y pas d'accès à un réseau d'aquéduc & d'égout, il est important d'installer tout de même une solution sanitaire. Le plus efficace qui ne requiert ni eau, ni électricité, ni produits chimiques, et surtout sans odeur : la toilette ENVIROLOO
VOIR LE SITE WEB www.enviroloo.ca |
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