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Pratique

Rediffusion de la conférence Web avec M^e François Casgrain, commissaire au Lobbyisme

Guide d'élaboration d'un plan de développement de la zone agricole

Ce guide a été conçu pour les MRC afin de les accompagner dans la conception de leur PDZA. Il met à profit l’expérience acquise au cours de la réalisation des huit projets pilotes et permet d’accompagner d’autres MRC dans la conception de leur PDZA.

Guide d'organisation d'événements éco-responsables

Ce guide destiné à tous les organisateurs d’événements et propriétaires de lieux de rencontre et fournisseurs.

Guide explicatif pour remplir la « Déclaration du demandeur ou du titulaire » de la Loi sur la qualité de l'environnement (L.R.Q., c. Q-2)

À la suite de l'entrée en vigueur, le 4 novembre 2011, des articles 115.5 à 115.12 de la Loi sur la qualité de l'environnement (LQE), le demandeur ou le titulaire de toute autorisation, approbation, permission ou attestation ou de tout certificat ou permis accordé en vertu de cette loi ou de ses règlements doit, comme condition de la délivrance, du maintien ou du renouvellement d'une telle autorisation, fournir toute déclaration ou information ou tout document exigé par le gouvernement ou le ministre, notamment quant aux infractions pénales (fiscales ou environnementales) ou aux actes criminels dont lui-même ou l'un de ses prêteurs d'argent et, s'il s'agit de personnes morales, l'un de leurs administrateurs, dirigeants ou actionnaires, a été déclaré coupable.

Guide de sélection des équipements - Exploitation des stations de traitement des eaux usées

Rapport de recherche : La ville de demain

Le rapport de recherche sur la ville de demain a pour but premier d'alimenter la réflexion quant à l'application des principes du développement durable à l'échelle du territoire. Ce rapport comporte quatre volets distincts mais complémentaires :

Un cadre de référence de la ville de demain, une ville durable;
Un cadre conceptuel pour aménager et développer le territoire de façon durable et intégrée;
Des outils d'autoévaluation du développement durable à l'échelle de la ville et du quartier;
Des exemples de démarches de développement durable mises en œuvre par des villes canadiennes et états-uniennes.