Chronique

L’Anse Port-Aux-Persil, Municipalité de Saint-Siméon. 28 août 2011, un peu après 23h00. « On sent la terre trembler sous nos pieds comme un tremblement de terre » et soudain, « Il y a eu un coup d’eau, on a vu une vague, on entendait rouler des roches, des arbres qui cassaient et descendaient dans la montagne ».

Dans le domaine municipal, à l’instar de toute entreprise privée, l’employeur est en droit de s’attendre à ce que ses employés s’acquittent convenablement des exigences normales et raisonnables de leur emploi.

Intégration des recommandations du guide « Gazelle et Potiron » dans Beauharnois-Salaberry

La Cour du Québec, en appel d’une décision de la Commission d’accès à l’information, a, en mars dernier, élargi les critères applicables à l’assujettissement des organismes à but non lucratif accoquinés à une municipalité en matière d’accès à l’information.

Avec la collaboration de M. Marco Lagacé, stagiaire en droit

Les modifications récentes apportées à la Loi sur la qualité de l’environnement auront des impacts certains sur les municipalités et les promoteurs.

Par M^e Colette St-Martin, Directrice, Services juridiques et conformité à la MMQ

Avec des pouvoirs de plus en plus étendus, les municipalités peuvent intervenir dans une variété de domaines, ce qui les amène à conclure plusieurs types d’ententes allant du partage de matériel à la prise en charge de fonctions municipales par des tiers. Les plus courantes portent sur l’utilisation de locaux appartenant à une commission scolaire, l’obtention de droits de passage pour un sentier et l’organisation de fêtes.

L’auteur se penche sur l’épineuse question de la résidence suite à une décision de la cour d’appel et à la modification législative visant à clarifier l’établissement de la durée de résidence.

Le diagnostic organisationnel est, avant tout, un outil de gestion. Il ne s’agit pas d’une chasse aux sorcières, mais d’un processus visant l’amélioration d’une organisation.

Dans la mouvance du développement durable et de l’éco-responsabilité, les municipalités sont aujourd’hui plus enclines à intégrer ces principes au sein de l’organisation. Toutefois, cela peut être difficile, car, contrairement à l’administration publique, aucune norme ne les encadre.

Si Montréal était autrefois la ville aux cent clochers, elle est aujourd’hui la ville aux mille églises, mosquées, synagogues et temples.